Si les marques d’identification de votre poulain ont été renseignées par votre vétérinaire avant le sevrage, et que vous avez le certificat de saillie dûment complété avec une puce electronique, alors nous n’avons pas besoin de test ADN. Si les marques d’identification du poulain n’ont pas été faites AVANT le sevrage, alors il doit être réalisé un test ADN de filiation avec l’étalon enregistré sur le certificat de saillie. Cela implique que vous devez nous acheter un test ADN. Une fois que vous avez reçu le kit ADN, vous devrez demander à votre vétérinaire de prélever un échantillon de crinière sur votre poulain, et aussi de refaire le signalement du poulain pour vérification. Dès que le document de certificat de parenté ADN a été reçu en provenance de l’«Animal Health Trust» (Services vétérinaires britanniques), alors un passeport pourra être émis.

Test ADN – comptant pour le passeport et l’inscription

Si vous ne pouvez justifier de la parenté du cheval par un certificat de saillie ou un certificat de signalement et d’identification effectué avant le sevrage, l’étape suivante pour la preuve de l’origine est le test ADN.

Vous devez nous faire parvenir autant d’informations et de documentations que ce qui est demandé dans la section « Inscription » pour votre cheval, ainsi que le chèque. Nous vérifierons que nous possédons déjà l’ADN de la mère et du père, et nous vous enverrons un kit de test ADN, qui contient les éléments suivants:

• Un sac d’échantillonnage dans lequel vous devrez mettre quelques crins issus de la crinière, et qui comportent la racine du crin. Ce sac sera adressé à la AHT «Animal Health Trust» (Services vétérinaires britanniques) pour la réalisation du test.
• Un formulaire de signalement et d’identification du cheval qui devra être complété par votre vétérinaire.
• Les instructions pour réaliser le test.
• Vous devrez envoyer les échantillons de crinière à la AHT et nous faire parvenir le formulaire de signalement et d’identification, et nous attendrons les résultats. Merci de noter que la reception des résultats peut prendre plus d’un mois, nous vous informerons dès que nous les recevrons.

Si nous ne possédons pas l’ADN pour l’étalon ou pour la mère, vous devrez contacter leurs propriétaires et un test ADN devra aussi être effectué pour eux.

Merci de noter que les tests ADN ne peuvent être concluants que s’ils mettent à jour le lien de parenté entre la progéniture et les parents supposés. Nous pouvons rencontrer des problèmes si ce que nous détenons pour les parents est un trop vieil échantillon. Nous nous efforçons d’éliminer les coûts inutiles pour les propriétaires du cheval mais malgré cela nous ne pouvons jamais garantir que les résultats seront concluants. En conséquence il n’est pas possible d’effectuer un remboursement en cas de tests ADN non concluants, car la somme a déjà été utilisée pour ces tests.

Important! Responsabilité légale des propriétaires:

Le propriétaire d’un équidé (cheval, poney ou âne) a des reponsabilités juridiques légales conformément aux règlementations de 2009 sur les passeport des chevaux. Toute déclaration éronnée peut conduire à une sanction de la part de l’autorité locale (habituellement les normes de conformité). La pénalité maximale pour chaque infraction est de 5000£.

Les responsabilités auxquelles le propriétaire (ou le gardien principal) doit se conformer sont décrites ci-dessous:

Faire établir un passeport:
C’est une infraction de ne pas faire pucer un poulain par un vétérinaire avant de faire établir un passeport, et c’est une infraction de faire établir un passeport par un organisme émetteur de passeport si le poulain a plus de 6 mois ou après le 31 décembre de l’année de naissance.

Détenir un équidé:
Un agent de la réglementation commerciale ou des services vétérinaires peut demander à examiner le passeport pour vérification. Ne pas être dans la possibilité de présenter un passeport est une infraction.

Le passeport doit accompagner l’animal quand il se déplace sur des manifestations, des lieux de vente ou de compétition, quand il est vendu  ou qu’il va à l’abattoir. Ce manquement est une infraction.

Notez soigneusement le nom et le n° de l’organisme émetteur de passeport. Cela permettra d’obtenir plus rapidement un passeport de remplacement si jamais l’original est détérioré ou perdu, car le passeport est valide pour toute la durée de vie du cheval.

C’est une infraction de faire établir un duplicata de passeport pour un équidé sans que l’original soit perdu ou détruit.

Quand un vétérinaire médicamente ou fait une injection à un cheval, poney ou âne, il doit être indiqué sur la section administration de substances médicales vétérinaires du passeport, si le cheval a été retiré ou non de la chaine alimentaire humaine.

En outre, un propriétaire, gardien ou vétérinaire peut déclarer, sur la section « administration de substances médicales vétérinaires » du passeport, que le cheval est retiré de la chaine alimentaire.

Si un cheval meurt ou doit être endormi, alors le passeport doit être retourné à l’organisme émetteur du passeport dans un délai de 30 jours pour être invalidé. Ne pas le faire est une infraction.

C’est une infraction d’obstruer le travail ou les demandes d’un inspecteur qui représente les règlementations de 2009 sur les passeport des chevaux.

Vendre un cheval:
Quand un cheval, poney ou âne est vendu, le passeport doit être transmis au nouveau propriétaire. Ne pas le faire est une infraction.

Acheter un cheval:
Quand un cheval, poney ou âne est acheté, vous devez toujours obtenir le passeport et notifier le nouveau propriétaire à l’organisme émetteur du passeport dans un délai de 30 jours. Ne pas le faire est une infraction.

Ce texte et les règlementations de 2009 sur les passeport des chevaux sont disponibles et téléchargeables sur notre site internet. Ce texte fait partie de notre prospectus sur le passeport 2014 qui vous est également envoyé avec tout passeport nouvellement émis.